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Les prix sont nets sans TVA, « TVA non applicable, article 293 B du CGI », et indiqués en euros, hors participation forfaitaire aux frais de traitement et d’expédition. Les produits et articles présents sur le site http://www.eo-maroquinerie.fr sont exclusivement destinés à la vente en France métropolitaine. Le site http://www.eo-maroquinerie.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité .Les produits demeurent la propriété du site http://www.eo-maroquinerie.fr jusqu’au complet paiement du prix.
Les produits commercialisés sur le site http://www.eo-maroquinerie.fr sont des sacs et articles liés à l’univers de la maroquinerie, de la mode, de l’accessoire de mode et de la décoration. Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu’à l’épuisement des stocks. En conséquence, http://www.eo-maroquinerie.fr ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de http://www.eo-maroquinerie.fr ne pourrait être engagée. Les photographies illustrant à l’appui du texte les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.
Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. http://www.eo-maroquinerie.fr s’engage à prévenir par courrier électronique tout client qui aurait passé commande d’un article indisponible. En cas de débit ou d’encaissement visant la commande d’’un article indisponible, le site s’engage dans un délai de 10 jours à rembourser le client du montant de la commande par chèque.
L’acheteur effectuera sa commande via le site internet http://www.eo-maroquinerie.fr. Toute commande, pour être valable, doit être effectuée conformément à la procédure dictée à l’acheteur.
Toute commande dûment validée sur le site http://www.eo-maroquinerie.fr implique l ‘adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes. Les données enregistrées par http://www.eo-maroquinerie.fr constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre http://www.eo-maroquinerie.fr et son client. Les données enregistrées par le système de paiement, constituent la preuve des transactions financières.
Les délais de livraison sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine. En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délais le plus long. http://www.eo-maroquinerie.fr se réserve toutefois le droit de fractionner les livraisons. Dans ce cas, la participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturé que pour un seul envoi. Les produits seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Si l’adresse de livraison n’est pas renseignée lors de l’inscription, la commande sera livrée à l’adresse de facturation. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Lors de la livraison de la commande, le client doit soigneusement vérifier le contenu du colis et l’état du colis et faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit au client d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Toute réclamation pour non-conformité ou objet manquant à la livraison devra être transmis dans les 48H suivant la réception de la commande.
Les commandes peuvent êtres réalisées sur Internet : http://www.eo-maroquinerie.fr. Tout bon de commande signé du clic de validation constitue un engagement irrévocable du client. Cette validation vaut vente et engage irrévocablement les parties. Dans tous les cas, quel que soit le mode de paiement choisi par le client, http://www.eo-maroquinerie.fr accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, conformément aux dispositions de l’article L121-19 du code de la consommation. http://www.eo-maroquinerie.fr se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue.
En vue de la particularité de ses produits (quantité limitée et/ou production unique), http://www.eo-maroquinerie.fr ne procèdera à aucun échange mais uniquement au remboursement.
Les retours sont à effectuer à : Emmanuelle Olivier – 17 allée des Ormes-27110 Sainte Opportune du Bosc. Aucun retour en contre remboursement ne sera accepté. Vous disposez d’un droit de rétractation et de remboursement. Il sera procédé au remboursement de vos articles retournés (frais de retour à votre charge), à la stricte condition de nous faire connaître votre décision dans un délai maximum de 14 jours à réception de marchandise, par mail : emmanuelle.olivier76@gmail.com. Ce remboursement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours.
Délai d’exercice : Les transactions sur Internet revêtant la qualification de vente à distance aux termes des Articles L121-16 et suivants du Code de la Consommation, l’acheteur d’un article présenté sur ce Site dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la réception de sa commande pour faire retour de ce produit, sans pénalités à l’exception des frais de retour de(s) marchandise(s), et avec indication du motif.
Autres conditions : Pour bénéficier de ce droit de rétractation, l’acheteur doit retourner son produit en parfait état et dans son emballage d’origine, avec la facture et dans le délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la réception de sa commande.
Etendue : L’acheteur a la possibilité de retourner tout ou partie de sa commande. Exceptions. Ce droit de rétractation ne peut pas être exercé dans le cas de fourniture de produit(s) confectionné(s) selon les spécifications de l’acheteur ou nettement personnalisé(s).
L’acheteur exerçant le droit de retour que lui confère le Code de la Consommation et précisé ci-dessus obtiendra le remboursement du produit réexpédié en retour. Pour le remboursement de sa commande, sa demande n’est prise en compte qu’après réception par le vendeur de(s) produit(s) retourné(s). Dans tous les cas, seul le prix du ou des produits retournés sera remboursé.
Délai maximum de remboursement : Le délai de remboursement par le vendeur ne saurait excéder 30 jours à compter du retour réceptionné de(s) produit(s) dans les établissements du vendeur.
Tout règlement s’effectue à la commande par carte bancaire, en indiquant dans le cadre réservé à cet effet, le numéro de ladite carte, sa date d’expiration ainsi que le nom du titulaire de la carte. Cartes acceptées : Visa, Eurocard Mastercard, Carte Bancaire Nationale Française par Paypal ou Woocommerce sans obligation de disposer d’un compte Paypal/Woocommerce. Toute commande, quelle que soit son origine, est payable en euros.
Les transactions encadrées par les présentes revêtant la qualification de vente, Emmanuelle Olivier, est tenu, en application de l’Article 1641 du Code Civil, ” de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’Acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus “.
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